MENTIONS LÉGALES – HORNOY Architectes SARL
Éditeur du site :
HORNOY Architectes SARL
SIRET : 483 532 032 00016
RCS : Roubaix - Tourcoing 483 532 032
Siège social : 139 Rue des Arts – 59100 Roubaix
Tél : 03 20 70 85 01
Responsable de publication :
Chloé HORNOY
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu de ce site, y compris les textes, images, photographies, illustrations et bases de données, est la propriété exclusive de HORNOY Architectes.
Il est protégé par les lois françaises relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation préalable est strictement interdite.
L’usage du site est réservé à un cadre strictement personnel et non commercial. Seules sont autorisées :
les copies destinées à un usage privé ;
les citations courtes dans un but d’exemple ou de présentation.
Toute reproduction intégrale ou partielle sans accord constitue une contrefaçon, sanctionnée par la loi.
Utilisation des contenus :
Vous vous engagez à ne pas reproduire, modifier, redistribuer ou utiliser à des fins professionnelles ou commerciales les contenus du site sans l’autorisation écrite de HORNOY Architectes. La mise en place de liens hypertextes vers notre site nécessite également notre accord préalable.
Liens vers d’autres sites :
HORNOY Architectes n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels des liens peuvent être proposés. Les liens ne doivent pas pointer vers des contenus à caractère offensant ou illégal.
Protection des bases de données :
Les bases de données présentes sur ce site sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le droit d’auteur français.
